Identité

Nom du site web : En Accord – Conseil
Adresse : https://www.enaccord-conseil.com
Propriétaire : Florie Charnay
Responsable de publication : Florie Charnay

Conception et réalisation : Marine Pacotte
Animation : Florie Charnay
Hébergement : OVH, 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Personne morale

En Accord – au sein de la couveuse d’entreprise AUXIME – 9 quai Jean Moulin, 69001 Lyon
06.80.17.88.31 – florie@enaccord-conseil.com >

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Crédits

Photos : Didier Palisser ; Christelle Bernard ; Yanis Ourabah

Mentions légales fournies par WebExpress – Version 1.5 – Utilisation libre sous Licence Creative Commons CC BY-NC-ND 3.0 FR / creativecommons.org.

1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 
2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 
3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 
4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 
5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 
8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 
9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique